MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

PROPRIETAIRE DU SITE

ESS FORUM INTERNATIONAL
34 BIS RUE VIGNON
75009 PARIS - FRANCE

INFORMATIONS D'ENREGISTREMENT :

  • N° SIRET : 48798068200024

  • RNA : W922002176

DIRECTRICE DE PUBLICATION : ANNE-LISE BARBERON, DELEGUEE GENERALE D'ESSFI

HEBERGEUR

WIX.COM LTD

SIRET: 808 452 825 00017

CODE APE / NAF : 7010Z / ACTIVITES DES SIEGES SOCIAUX

LIENS

LE SITE AUTORISE TOUT SITE INTERNET OU TOUT AUTRE SUPPORT A LE CITER OU A METTRE EN PLACE UN LIEN HYPERTEXTE POINTANT VERS SON CONTENU, DES LORS QUE L'OBJET S'INSCRITE EN PARFAITE CONFORMITE AVEC LES THEMATIQUES TRAITEES.

LIENS SORTANTS


LE PROPRIETAIRE DU SITE DECLINE TOUTE RESPONSABILITE ET N’EST PAS ENGAGE PAR LE REFERENCEMENT VIA DES LIENS HYPERTEXTES, DE RESSOURCES TIERCES PRESENTES SUR LE RESEAU INTERNET, TANT EN CE QUI CONCERNE LEUR CONTENU QUE LEUR PERTINENCE.

LIENS ENTRANTS


LE PROPRIETAIRE DU SITE AUTORISE LES LIENS HYPERTEXTES VERS L’UNE DES PAGES DE CE SITE, A CONDITION QUE CEUX-CI OUVRENT UNE NOUVELLE FENETRE ET SOIENT PRESENTES DE MANIERE NON EQUIVOQUE AFIN D’EVITER :

  • TOUT RISQUE DE CONFUSION ENTRE LE SITE CITANT ET LE PROPRIETAIRE DU SITE

  • AINSI QUE TOUTE PRESENTATION TENDANCIEUSE, OU CONTRAIRE AUX LOIS EN VIGUEUR.

LE PROPRIETAIRE DU SITE SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER LA SUPPRESSION D’UN LIEN S’IL ESTIME QUE LE SITE SOURCE NE RESPECTE PAS LES REGLES AINSI DEFINIES

LE SITE AUTORISE TOUT SITE INTERNET OU TOUT AUTRE SUPPORT A LE CITER OU A METTRE EN PLACE UN LIEN HYPERTEXTE POINTANT VERS SON CONTENU, DES LORS QUE L'OBJET S'INSCRITE EN PARFAITE CONFORMITE AVEC LES THEMATIQUES TRAITEES.

L’AUTORISATION DE MISE EN PLACE D’UN LIEN EST VALABLE POUR TOUT SUPPORT, A L’EXCEPTION DE CEUX DIFFUSANT DES INFORMATIONS A CARACTERE POLEMIQUE, PORNOGRAPHIQUE, XENOPHOBE OU POUVANT, DANS UNE PLUS LARGE MESURE PORTER ATTEINTE A LA SENSIBILITE DU PLUS GRAND NOMBRE.

LA REPRISE INTEGRALE DU CONTENU D’UNE PAGE EST AUSSI AUTORISEE, SOUS RESERVE D’ETABLIR UN LIEN CLAIR VERS SA SOURCE EN TOTAL RESPECT DE LA LICENCE CC-BY-SA.

TRAITEMENT AUTOMATISE D’INFORMATIONS NOMINATIVES

CE SITE NE COLLECTE SUR SES VISITEURS AUCUNE AUTRE INFORMATION NOMINATIVE OU PERSONNELLE, QUE CELLES QUI LUI SONT OUVERTEMENT ET VOLONTAIREMENT FOURNIES PAR EUX.

NOUS RAPPELONS TOUTEFOIS A NOS VISITEURS QU'ILS DISPOSENT D’UN DROIT D’ACCES, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNEES LES CONCERNANT (ARTICLE 34 DE LA LOI "INFORMATIQUE ET LIBERTES" DU 6 JANVIER 1978). POUR EXERCER CE DROIT, CONTACTEZ-NOUS.

REALISATION

CE SITE A ETE REALISE PAR ESSFI SUR WIX.COM.